21/05/2012
En séance publique:
1. Etat des restants 2011
2. Déclarations de recettes
3. Approbation de l'organisation scolaire 2012/2013
4. Décision concernant la création d'un poste d'expéditionnaire technique à tâche complète
5. Fixation du supplément de congé politique
6. Inscription / modification de crédits budgétaires extraordinaires:
a. Travaux d'aménagement et de réaménagement de la cour de l'école fondamentale à Consdorf
b. Extension du SIG (Système d'information géographique)
c. Etude relative à la délimitation des zones de protection de la source "Millewues" et du forage-captage "Wolper"
7. Ratification d'une convention relative au projet "Rent a Bike Mëllerdall"
8. Décision de principe – bâtiment de stockage de copeaux
9. Contrats de concessions au cimetière
10. Informations
A huis clos:
11. Affectation d'un fonctionnaire à un poste avec une tâche de 75 %
29/03/2012
En séance publique :
1. Etablissement du tableau de préséance
2. Création d'un poste de salarié pépiniériste - paysagiste
3. Prise de position quant à la problématique de l'hébergement des demandeurs de protection internationale
4. Subsides à diverses associations
5. Ratification de la convention 2012 relative à l'Office Social commun de Beaufort
6. Approbation du règlement d'ordre intérieur des commissions consultatives communales
7. Nomination des membres des différentes commissions consultatives
8. Fixation du nombre d'emplois du cadre fermé dans les différentes carrières des fonctionnaires communaux
9. Reclassement du domaine public communal en domaine communal privé à Scheidgen – "Rosswinkel"
10. Avis concernant le classement comme monument national d'une ferme sise à Breidweiler
11. Contrats de concession au cimetière
12. Informations
26/01/2012
En séance publique :
1. Approbation de décomptes de travaux
2. Approbation d'actes d'acquisitions d'emprises de voirie
3. Ratification d'une convention pour l'année 2012 concernant la gestion Maison Relais à Consdorf
4. Ratification d'une convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC avec Valorlux
5. Ratification d'une convention de collaboration en vue de la promotion de la formation dans le contexte général de la vie en milieu rural – "Landakademie"
6. Nomination des membres de la commission des bâtisses, du développement communal et des infrastructures
7. Approbation de contrats de concession au cimetière
8. Informations
En séance à huis clos :
9. Démission d'office d'un fonctionnaire
19/12/2011
En séance publique :
1. Fixation des subsides aux associations locales
2. Subsides à diverses associations
3. Nomination des délégués et délégués suppléants auprès des syndicats intercommunaux, ainsi que des représentants auprès de divers organismes
4. Budget rectifié 2011 et budget 2012
5. Informations
29/11/2011
En séance publique :
1. Etablissement du tableau de préséance
2. Déclaration du collège échevinal
3. Décision concernant la création de commissions consultatives communales
4. Approbation d’un acte d’acquisition d’un terrain
5. Ratification d’un avenant à la convention de l’année 2011 conclue en matière d’Office Social
6. Approbation du plan de gestion de la forêt communale pour l'exercice 2012
7. Approbation d’un devis relatif au projet "Biotopentdeckungspfad Consdorf"
8. Informations
27/09/2011
En séance publique :
1. Approbation du projet définitif « Centrale thermique à copeaux de bois » (centrale thermique et réseau local)
2. Tarifs d’utilisation du centre sportif « Hanner Nammens »
3. Tarifs pour travaux et locations de matériel et d’engins
4. Approbation d’actes d’acquisitions d’emprises de voirie
5. Reclassement d’une partie du domaine public à Scheidgen – rte d’Echternach (Hoss)
6. Ratification d'une convention concernant la participation au financement des cours de l'Ecole de musique de la Ville d'Echternach – 2011/2012 et 2012/2013
7. Vote provisoire concernant le projet d’aménagement particulier « A Wonesch » (Cialux) à Consdorf, rte de Luxembourg
8. Approbation des statuts de l’association « Partynators Asbl»
9. Questions au collège des bourgmestre et échevins
02/09/2011
A huis clos :
1. Nomination d’un ingénieur-technicien
En séance publique :
2. Approbation de modifications budgétaires ordinaires
3. Approbation d’un devis pour le renouvellement de la couche de roulement à Consdorf, chemin vicinal « Seitert »
4. Subsides à diverses associations
5. Plan directeur pour le centre de la localité de Consdorf
a. Présentation
b. Approbation
6. Questions au collège des bourgmestre et échevins
04/08/2011
A huis clos :
1. Nomination d’un secrétaire communal
En séance publique :
2. Complément à l’organisation scolaire de l’enseignement fondamental pour l’année scolaire 2011/2012
3. Approbation des comptes communaux des exercices 2009 et 2010
4. Fixation des taux de l'impôt foncier et de l’impôt commercial pour l'année 2012
5. Autorisation d’ester en justice – affaire Difrulux / Leuchter
6. Subside à l’association « Konsdrëffer Musek » à l’occasion d’un projet musical pour jeunes
7. Questions au collège des bourgmestre et échevins
04/07/2011
A huis clos :
1. Acceptation de la démission du receveur (admission à la retraite)
En séance publique :
2. Approbation du plan de réussite scolaire
3. Ratification d’un contrat de concession funéraire
4. Ratification d’une convention intercommunale relative à la participation au financement d’un agent multifonctionnel pour le Service du Centre de Secours de et à Larochette
5. Subsides à diverses associations
6. Confirmation de la procédure de recrutement pour deux postes vacants
7. Questions au collège des bourgmestre et échevins
A huis clos :
8. Nomination d’un rédacteur
9. Nomination du receveur communal
07/06/2011
En séance publique : 1. Présentation du projet « Centrale thermique à copeaux de bois » (stockage, centrale thermique et réseau local)
2. Approbation du projet « Centrale thermique à copeaux de bois » (stockage, centrale thermique et réseau local)
3. Fixation d’un minerval scolaire pour non-résidents
4. Questions au collège des bourgmestre et échevins
19/05/2011
A huis clos :
1. Nomination définitive d’un fonctionnaire de la carrière du rédacteur
En séance publique :
2. Etat des restants 2010
3. Approbation de titres de recettes de l’exercice 2010
4. Approbation de l’organisation scolaire 2011/2012
5. Décision concernant la création de postes
6. Approbation définitive d’un projet d’aménagement particulier (PAP) à Breidweiler – Rue Hicht
7. Inscription / modification de crédits budgétaires extraordinaires
a. Station de pompage à Breidweiler
b. Support-outils pour tracteur communal
8. Ratification de contrats de concessions funéraires
9. Ratification de l’accord environnemental relatif à la mise en œuvre du règlement grand-ducal modifié du 18 janvier 2005 relatif aux déchets d’équipements électriques et électroniques
10. Ratification d’une convention de réalisation d’infrastructures publiques à Colbette – Kuebebuererwee
11. Résolution relative à la sortie nucléaire
12. Subside extraordinaire pour le 10e anniversaire de l’Union Sportive Berdorf-Consdorf 01
13. Questions au collège des bourgmestre et échevins
18/03/2011
En séance publique :
1. Présentation du projet détaillé concernant la construction d’un bâtiment abritant une maison relais avec crèche et le 1er cycle de l’école fondamentale
2. Approbation du projet avec devis détaillé concernant la construction d’un bâtiment abritant une maison relais avec crèche et le 1er cycle de l’école fondamentale
3. Autorisation d’ester en justice – affaire Federspiel
4. Approbation du compte de l’exercice 2009 de l’Office Social
5. Ratification d’une convention conclue en matière de maison relais pour enfants (2011)
6. Ratification d’une convention conclue en matière d’Office Social (2011)
7. Approbation d'actes d'acquisition d'emprises
8. Avis concernant la cartographie des zones inondables et des risques d’inondation
9. Règlement d’occupation des postes conformément à la loi concernant l’enseignement fondamental
10. Désignation d’un chef de corps et d’un chef de corps adjoint du service d’incendie et de sauvetage de la commune de Consdorf
11. Approbation provisoire d’un projet d’aménagement particulier (PAP) à Breidweiler – Rue Hicht
12. Subsides à diverses associations
13. Questions au collège des bourgmestre et échevins
23/12/2010
En séance publique :
1. Nomination d’un délégué et d’un délégué suppléant auprès de la commission de surveillance du centre de recyclage à Junglinster
2. Prolongation du service provisoire d’un fonctionnaire de la carrière du rédacteur
3. Confirmation de la décision de nomination du délégué de notre commune auprès de l’Office Social régional de Beaufort
4. Approbation d’un devis relatif à la réfection d’un chemin rural à Marscherwald
5. Approbation du bail de fermage des terrains agricoles communaux pour la période de 11/2011 à 10/2020
6. Approbation des statuts de l’association « Sports-Loisirs Scheedgen »
7. Ratification d’un contrat de concession funéraire
8. Fixation des subsides aux associations locales
9. Subsides à diverses associations
10. Adaptation de l’indemnité des agents-recenseurs
11. Adaptation du prix d’un repas sur roues
12. Approbation du budget rectifié 2010 de l’Office Social
13. Approbation du budget communal rectifié de l’exercice 2010 et du budget de l’exercice 2011
14. Fixation du nombre d’emplois du cadre fermé dans les différentes carrières des fonctionnaires communaux
15. Questions au collège des bourgmestre et échevins
07/10/2010
09/08/2010
27/07/2010
30/06/2010
11/05/2010
15/04/2010
15/01/2010
En séance publique :
1. Présentation du projet sommaire concernant la construction d’un bâtiment abritant une maison relais avec crèche et le 1er cycle de l’école fondamentale
2. Approbation du projet avec devis estimatif sommaire concernant la construction d’un bâtiment abritant une maison relais avec crèche et le 1er cycle de l’école fondamentale
3. Fixation des redevances suivantes :
a. redevance eau destinée à la consommation humaine
b. redevance assainissement
4. Questions au collège des bourgmestre et échevins
En séance publique : 1. Ratification d’un avenant à la convention de type « maison relais pour enfants » conclue avec le Ministère de la Famille – 2009
2. Nomination complémentaire de deux membres pour la commission consultative des bâtisses
3. Nomination de membres pour la commission scolaire
4. Approbation d’un devis relatif à la construction d’un chemin forestier au lieu-dit « Im Müllerthal »
5. Approbation d’un devis relatif à la mise en état de 3 chemins ruraux à Consdorf et à Colbette
6. Approbation d’un devis pour l’assainissement du forage-captage à Wolper
7. Fixation des subsides aux associations locales
8. Subsides à diverses associations
9. Subside à l’association « Pompjeeën Gemeng Konsdref » pour l’organisation d’un camp pour jeunes sapeurs pompiers
10. Adaptation du prix d’un repas sur roues
11. Approbation de deux actes de cession d’emprises
12. Modification du règlement de circulation communal
13. Renouvellement d’1/5e de l’Office Social
14. Approbation du compte de gestion 2007 de l’Office Social
15. Approbation du budget rectifié 2009 et du budget 2010 de l’Office Social
16. Approbation du budget communal rectifié de l’exercice 2009 et du budget de l’exercice 2010
17. Fixation du nombre d’emplois du cadre fermé dans les différentes carrières des fonctionnaires communaux
18. Questions au collège des bourgmestre et échevins
En séance publique : 1. Plan de gestion de la forêt communale pour l’exercice 2010
2. Fixation du nombre de représentants respectifs au sein de la commission scolaire
3. Augmentation temporaire du degré d’occupation d’un fonctionnaire communal
4. Tableau des modifications budgétaires ordinaires
5. Ratification d'une convention concernant la participation au financement des cours de l'Ecole de musique de la Ville d'Echternach – 2009/2010 et 2010/2011
6. Fixation des taux de l'impôt foncier et de l’impôt commercial pour l'année 2010
7. Fixation d’une contribution compensatoire pour place de stationnement
8. Règlement communal concernant l’octroi d’une subvention pour l’utilisation rationnelle de l’énergie et la mise en valeur des sources d’énergie renouvelables
9. Fixation de l’indemnité de tiers collaborant accessoirement à une excursion ou une colonie scolaire
10. Avis concernant le projet de plan de gestion de district hydrographique du Luxembourg
11. Ratification d’un contrat de louage de service dans l’enseignement primaire et fixation de la rémunération
12. Prime d'encouragement allouée aux agriculteurs essayant de travailler selon des critères écologiques (2009 et 2010)
13. Subside extraordinaire pour la révision de l’orgue à l’église de Consdorf
14. Questions au collège des bourgmestre et échevins
19/06/2009
A huis clos : 1. Proposition d’affectation à un poste vacant dans l’école fondamentale
En séance publique : 2. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
3. Approbation de projet et devis
a. Réfection des installations de cloches des églises de Breidweiler, Consdorf et Scheidgen
b. Travaux d’enduisage dans la « Rue Kuelscheier » à Consdorf
4. Approbation des comptes communaux de l’exercice 2007
5. Questions au collège des bourgmestre et échevins
08/05/2009
En séance publique : 1. Etat des restants 2008
2. Approbation de titres de recettes de l’exercice 2008
3. Avis au sujet du projet d’une nouvelle cartographie du paysage communal
4. Approbation de l’organisation scolaire 2009/2010
5. Ratification d’un avenant de convention en matière de maison relais pour enfants (2009)
6. Décomptes de travaux extraordinaires
7. Décision concernant le mode de jouissance d’un lot du domaine public à Scheidgen (Route d'Echternach) - déclassement du domaine public
8. Approbation d’une convention d’échange concernant des terrains sis à Scheidgen (rte d’Echternach – anc. Hôtel Bon Repos)
9. Ratification d’un contrat de concession funéraire
10. Octroi de subsides :
a. extraordinaires à des associations locales
b. à diverses associations
11. Questions au collège des bourgmestre et échevins
20/03/2009
A huis clos : 1. Affaire de personnel - Décision concernant une demande de promotion au cadre fermé
En séance publique :
2. Fixation du salaire du chauffeur du bus scolaire
3. Adaptation des indemnités du bourgmestre et des échevins
4. Identification des entités « écoles »
5. Décomptes de travaux extraordinaires
6. Approbation des statuts modifiés de l’APEP de Consdorf
7. Approbation de divers actes de cession d’emprises à Consdorf :
a. Rue Hiehl (Consorts Eipers/Alfter, Ries-Ribau)
b. Rue Melicksheck (Neu-Mertzig) à Consdorf
8. Approbation d’un acte de changement de servitude à Consdorf, rue de la Mairie (Halsdorf-Zehren)
9. Ratification d’une convention en matière de maison relais pour enfants (2009)
10. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
11. Approbation de projet et devis
a. Assainissement énergétique de la maison d’habitation (ancien presbytère) sise à 3, rue de la Mairie à Consdorf
b. Travaux supplémentaires dans le cadre du réaménagement de la mairie
c. Remise en état de la couche de roulement de la rue Rosswinkel à Scheidgen (dernier tronçon : Ferme Nafziger – N11)
d. Réaménagement de la cuisine et acquisition de nouveau mobilier pour compte du « Veräinsbau » à Scheidgen
12. Questions au collège des bourgmestre et échevins
31/12/2008
A huis clos :
1. Nomination à un poste de rédacteur (50 %)
En séance publique :
2. Carrières des ouvriers communaux – conditions d’accès à la carrière C
3. Approbation d’un acte de cession gratuite d’une emprise dans la Rue Alsbach à Consdorf (Immo Piron)
4. Décision de principe concernant l’acquisition d’une échelle mobile pour les besoins du service d’incendie communal
5. Ratification d’une convention relative à la construction et la gestion d’un centre de recyclage à Junglinster
6. Renouvellement d’1/5e de l’Office Social
7. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
8. Approbation du budget rectifié 2008 et du budget 2009 de l’Office Social
9. Approbation du budget communal rectifié de l’exercice 2008 et du budget de l’exercice 2009
10. Fixation du nombre d’emplois du cadre fermé dans les différentes carrières des fonctionnaires communaux
11. Questions au collège des bourgmestre et échevins
05/12/2008
1. Fixation des taux de l'impôt foncier et de l’impôt commercial pour l'année 2009
2. Modification du règlement-taxe sur l’enlèvement des ordures
3. Nomination complémentaire d’un membre de la commission scolaire
4. Ratification d’une convention conclue avec la ville d’Echternach concernant l’enseignement musical 2008/2009
5. Ratification de contrats de concessions funéraires
6. Ratification d’une convention de servitude concernant des terrains sis à Consdorf, Rue de la Mairie (Zehren)
7. Approbation d’un projet de construction d’un chemin forestier au lieu-dit « Seitert » à Breidweiler (phase 2)
8. Approbation du projet de réfection de la voirie rurale à Colbette (Héicht)
9. Subsides aux associations locales
10. Questions au collège des bourgmestre et échevins
18/09/2008
En séance publique :
1. Décision concernant l’adhésion au « pacte logement »
2. Ratification d’un contrat de louage de service dans l’enseignement primaire et fixation de la rémunération
3. Tableau des modifications budgétaires ordinaires
4. Subsides à diverses associations
5. Questions au collège des bourgmestre et échevins
A huis clos :
6. Démission de M. Fernand Schram d’un poste de rédacteur
7. Nomination à un poste de rédacteur
11/07/2008
A huis clos :
1. Nomination de personnel enseignant
2. Décision concernant une demande de démission d’un fonctionnaire de la carrière de l’expéditionnaire administratif
En séance publique :
3. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
4. Présentation du projet de construction et du fonctionnement d’un centre de recyclage régional à Junglinster
5. Questions au collège des bourgmestre et échevins
13/06/2008
A huis clos :
1. Nomination de personnel enseignant
En séance publique :
2. Approbation du compte de l’Office Social de l’exercice 2006
3. Ratification d’une convention conclue avec « SERVIOR » en matière de repas sur roues
4. Adaptation du prix d’un repas sur roues
5. Adaptation de la taxe sur les chiens
6. Questions au collège des bourgmestre et échevins
06/05/2008
1. Présentation du fonctionnement du CIPA Junglinster
2. Approbation des comptes communaux de l’exercice 2006
3. Nomination d’un délégué et d’un délégué suppléant auprès de la commission de surveillance du CIPA de Junglinster
4. Nomination de candidats-assesseurs pour la commission des loyers (régionale)
5. Ratification de contrats de louage de services dans le cadre de la maison relais pour enfants
6. Crédits supplémentaires :
a. pour l’acquisition d’un MTW (Mannschaftstransport-wagen) pour le service d’incendie
b. Renouvellement de la Rue Hicht à Consdorf et aménagement de trottoirs
7. Décision concernant l’admission d’un enfant non-résident à l’école précoce
8. Organisation scolaire 2008/2009
9. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
10. Etat des restants 2007
11. Approbation de titres de recettes de l’exercice 2007
12. Ratification d’une convention conclue en matière de service d’incendie avec la Commune de Bech
13. Ratification d’une convention conclue avec l’association « MEC – asbl »
14. Ratification d’une convention conclue dans le cadre de la création du groupe d’action local LEADER (2007-2013)
15. Nomination d’un délégué et d’un délégué suppléant auprès du groupe d’action local LEADER
16. Subsides à diverses associations
17. Ratification d’un contrat de concession funéraire
18. Décision concernant l’adhésion au « Réseau luxembourgeois des Zones sans OGM »
19. Questions au collège des bourgmestre et échevins
A huis clos :
20. Nomination définitive d’un fonctionnaire de la carrière de l’expéditionnaire administratif
En séance secrète :
21. Indigénat : Avis concernant une déclaration d’option pour la nationalité luxembourgeoise
1. Présentation du fonctionnement du CIPA Junglinster
2. Modification ponctuelle du plan d’aménagement général (PAG) – Centre de Consdorf (« Gréiweneck »)
3. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
4. Modification du règlement-taxe sur l’enlèvement des ordures
5. Ratification d'une convention de type « maison relais pour enfants » conclue avec le Ministère de la Famille - 2008
6. Approbation d’un devis relatif à la construction d’un chemin forestier au lieu-dit « Seitert » à Breidweiler
7. Approbation d’un devis relatif à la mise en état d’un chemin rural au lieu-dit « Ousterholz » à Consdorf
8. Approbation de devis relatifs :
a. à l’aménagement d’un parking sur le terrain « Fleming » à Consdorf, route de Luxembourg
b. à la réfection de l’installation des cloches de l’église de Consdorf
c. au remplacement d’un abribus à Breidweiler (« Veräinsbau »)
d. au remplacement d’un abribus à Scheidgen (« Biweschland »)
e. à divers travaux de renouvellement et d’aménagements au sein de la mairie à Consdorf
f. à l’évacuation des eaux superficielles au camping « La Pinède » à Consdorf (Burgkapp)
g. à la remise en état de la couche de roulement d’une partie de la rue Rosswinkel à Scheidgen
h. à la remise en état de la couche de roulement du chemin vicinal à Michelshof direction Geyershof
9. Règlement de participation dans le cadre du financement des permis de conduire C des membres du service d’incendie et de sauvetage
10. Attribution d’une prime unique aux ouvriers communaux, ainsi qu’aux ouvriers et employés privés
11. Avis concernant les propositions de classement comme monument national relatives à 3 bâtiments à Colbette
12. Approbation d’actes de cessions de terrains à :
a. Scheidgen, route d’Echternach (« Immodun Sàrl »)
b. Consdorf, rue Hicht (PAP Soetens-Konrad)
c. Consdorf, rue Hicht (PAP consorts Wolff)
d. Consdorf, rue Hicht (PAP Ries-Demuth)
13. Décomptes de travaux extraordinaires
14. Approbation des statuts de l’asbl « Agility ‘Flying Hotdogs’ »
15. Questions au collège des bourgmestre et échevins
1. Nomination complémentaire d’un membre de la commission consultative des jeunes
2. Ratification d’une convention conclue avec la ville d’Echternach concernant l’enseignement musical 2007/2008
3. Renouvellement 1/5e de l’office social
4. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
5. Prime d'encouragement allouée aux agriculteurs essayant de travailler selon des critères écologiques (2007 et 2008)
6. Approbation du budget rectifié 2007 et du budget 2008 de l’Office Social
7. Approbation du budget communal rectifié de l’exercice 2007 et du budget de l’exercice 2008
8. Questions au collège des bourgmestre et échevins
En séance secrète :
9. Indigénat : Avis concernant une demande d’option de la nationalité luxembourgeoise
20/11/2007
1. Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2008
2. Approbation du devis concernant l’agrandissement de l’école primaire à Consdorf – salle de conférence
3. Ratification d’un contrat de louage de service dans l’enseignement primaire et l’éducation préscolaire et fixation de la rémunération – Conny SCHOLTES
4. Ratification de contrats de louage de services dans le cadre des aides aux devoirs à domicile
5. Nomination complémentaire d’un membre de la commission consultative à l’égalité des chances
6. Adaptation de la taxe de canalisation
7. Modification du règlement de circulation – arrêts d’autobus sur la N11
8. Décision concernant une dispense de fréquentation scolaire – Muriel Hertert
9. Ratification d’une convention conclue dans le cadre de l’agrandissement du Centre de Secours à Larochette
10. Subsides aux associations locales
11. Avis concernant la définition du site de Scheidgen (Dréisch) comme site potentiel pour l’implantation d’un centre régional pour déchets inertes
12. Questions au collège des bourgmestre et échevins
En séance secrète :
13. Indigénat : Avis concernant une déclaration de naturalisation
18/09/2007
A huis clos :
1. Nomination de personnel dans le cadre des cours d’aide aux devoirs à domicile et fixation de la rémunération
En séance publique :
2. Augmentation temporaire du degré d’occupation de l’expéditionnaire administratif
3. Fixation des taux de l'impôt foncier et de l’impôt commercial pour l'année 2008
4. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
5. Accord de principe pour la participation au programme Leader 2007-2013
6. Approbation de devis concernant :
a. Installation d’un éclairage spécial au niveau de trois passages piétonniers à Consdorf et Scheidgen (& crédit supplémentaire)
b. Travaux de réfection du mur d’enceinte du cimetière de Consdorf (& crédit supplémentaire)
c. Réfection d’un tronçon de canalisation du réseau du camping « La Pinède » à Consdorf
7. Crédit supplémentaire pour la transformation de l’ancienne épicerie « Lauer » à Consdorf
8. Approbation du tableau des modifications budgétaires ordinaires
9. Approbation de conventions de servitude conclues dans le cadre des travaux de pose d’un collecteur des eaux usées entre Breidweiler et Consdorf-Moulin
10. Subsides à diverses associations
11. Questions au collège des bourgmestre et échevins
31/07/2007
A huis clos :
1. Nomination de personnel enseignant
2. Nomination d’un fonctionnaire de la carrière du rédacteur
En séance publique :
3. Ratification d’une convention de type « maison relais pour enfants », conclue avec le Ministère de la Famille
4. Ratification d’un contrat de bail concernant une partie d’une place sise à Consdorf, rte de Luxembourg n° 12 (Fleming-Geib)
5. Questions au collège des bourgmestre et échevins
A huis clos:
1. Nomination de personnel enseignant
2. Affaires de personnel (communal)
a. Nomination définitive de l’artisan
En séance publique:
b. Prolongation du stage de l’expéditionnaire administratif
3. Création de postes dans le cadre de la structure de « Maison relais pour enfants »
4. Fixation des participations des parents dans le cadre des prestations de la structure de « Maison relais pour enfants »
5. Nomination complémentaire d’un membre de la commission consultative à l’égalité des chances
6. Approbation du projet de construction d’un bassin de rétention et de réfection de berges au lieu-dit « Haerdbierg » à Consdorf (site dit « Kuelscheier »)
7. Questions au collège des bourgmestre et échevins
08/06/2007
1. Nomination de personnel enseignant
2. Approbation d’actes d’emprises (Bultgen)
3. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
4. Approbation des nouveaux statuts du SIGRE
5. Réfection du chemin forestier « Aale Präitler Wee » entre Consdorf et Breidweiler :
a. Approbation d’un devis
b. Inscription d’un crédit budgétaire
6. Questions au collège des bourgmestre et échevins
En séance secrète :
7. Indigénat : Avis concernant une demande d’option
13/03/2007
1. Adaptation du prix d’un repas sur roues
2. Décision concernant une demande de congé sans traitement d’un membre du corps enseignant
3. Décision de principe concernant l’acquisition d’un MTW (« Mannschaftstransportwagen ») pour les besoins du service d’incendie communal
4. Approbation de devis :
a. Travaux de modernisation du tableau électrique de l’église de Consdorf
b. Travaux d’extension de l’installation de surveillance incendie dans les écoles primaire et préscolaires
c. Travaux de renouvellement de la toiture de la mairie
d. Travaux de réfection de la terrasse de la maison d’habitation sise à Consdorf, rue de la Mairie n° 3
e. Travaux de remplacement du transformateur électrique installé au sous-sol du presbytère à Consdorf
5. Organisation d’activités de vacances pendant les vacances d’été
6. Fixation de l’indemnité des étudiants engagés pendant les vacances scolaires
7. Décision concernant l’allocation de cadeaux pour services rendus
8. Ratification d'une convention de soutien financier pour les systèmes de collectes sélectives existants, conclue avec l’a.s.b.l. Valorlux
9. Questions au collège des bourgmestre et échevins
En séance secrète :
10. Dossiers d’indigénat
21/12/2006
1. Nomination complémentaire d’un membre de la commission consultative de l’environnement et de la mobilité
2. Renouvellement 1/5e de l’office social
3. Approbation du compte de gestion de l’office social de l’exercice 2005
4. Approbation du budget rectifié 2006 et du budget 2007 de l’Office Social
5. Approbation du budget communal rectifié de l’exercice 2006 et du budget de l’exercice 2007
6. Nomination du chef de corps du Service d’incendie et de sauvetage communal
7. Ratification de contrats de louage de services dans l’enseignement
8. Ratification d’une convention dans le cadre du projet « Internet-Stuff »
9. Ratification d’une convention relative au « Late Night Bus Mëllerdall »
10. Subsides à diverses associations
11. Questions au collège des bourgmestre et échevins
23/11/2006
1. Approbation d’un acte d’acquisition de terrains à Breidweiler (consorts Schuller)
2. Nomination complémentaire d’un membre de la commission consultative pour étrangers
3. Création d’un poste de rédacteur
4. Approbation des projets de réfection de la voirie rurale pour l’exercice 2007
5. Ratification de contrats de louage de service conclus avec le personnel encadrant des cours d’aide aux devoirs à domicile
6. Ratification d’une convention de type « maison relais », conclue avec le Ministère de la Famille
7. Fixation de l’indemnité de tiers collaborant accessoirement à une excursion ou à une colonie scolaire
8. Ratification d’un contrat de concession funéraire
9. Subsides aux associations locales
10. Questions au collège des bourgmestre et échevins
12/10/2006
1. Plan de gestion des forêts communales pour l’exercice 2007
2. Abrogation du règlement d’urgence en matière de pénurie d’eau destinée à la consommation humaine
3. Tableau des modifications budgétaires ordinaires 2006
4. Approbation de décomptes de travaux extraordinaires
5. Approbation des comptes communaux des exercices 2003 et 2004
6. Approbation d’un compromis d’achat relatif à un immeuble à Consdorf – Route de Luxembourg
7. Approbation d’un projet complémentaire relatif à l’assainissement de la localité de Scheidgen – équipement des bassins d’orage
8. Augmentation temporaire du degré d'occupation de l’expéditionnaire administratif
9. Augmentation du degré d’occupation de l’éducatrice du précoce
10. Ratification d’une convention relative à la participation pour les cours d’enseignement musical à l’école de musique d’Echternach (2005/2006)
11. Approbation des statuts de l’a.s.b.l. « Senioren Gemeng Konsdrëf »
12. Décision concernant l’adhésion de la commune d’Esch-sur-Sûre au syndicat SIDEN
13. Règlement temporaire de la circulation dans la Rue Melicksheck (CR137) à Consdorf
14. Questions au collège des bourgmestre et échevins